Comment calculer mes charges de copropriété ?

Dans une copropriété, chacun des copropriétaires a dans sa possession un ou plusieurs lots composés d’une partie à usage exclusif, et d’autres parties communes.

Pour conserver l’immeuble dans un bon état et d’assurer son entretien, les frais qui sont engendrés par les travaux de maintenance doivent être engagés régulièrement par tous les copropriétaires.

Les frais de l’administration de la copropriété et les frais liés à la maintenance et l’entretien de l’immeuble constituent un ensemble de charges qu’on appelle les charges de la copropriété. Ces charges de copropriété doivent être discutées par tous les copropriétaires dans une assemblée générale ou dans un budget prévisionnel pour ce type de dépenses.

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Que sont les charges de la copropriété ?

Pour assurer le fonctionnement et l’utilité de la copropriété en question, cette dernière doit engager des dépenses qui sont liés à l’entretien et autres types de dépenses. Ce sont des charges de la copropriété et qui doivent être réparties entre tous les copropriétaires selon la part de chaque copropriétaire dans l’immeuble.

Les charges courantes

Les charges courantes sont des charges engagées par la copropriété d’une manière spontanée et régulière, comme les charges liées à l’administration et l’entretien des parties communes. Ce sont des charges prévues et elles font partie du budget prévisionnel. Ces charges sont par exemple :

  • Honoraires du syndic de copropriété.
  • Contrats d’assurance.
  • Rémunération du personnel assurant le gardiennage et le ménage dans l’immeuble.
  • Travaux d’entretien et de maintenance.
  • Entretien des parties communes : ascenseur, chaudière, espaces verts…
  • Factures d’électricité, d’eau, de gaz.

Ces charges sont, en général, prévues dans le budget prévisionnel, et votées par le syndicat des copropriétaires en assemblée générale.

Les charges exceptionnelles

En dehors des dépenses courantes, la copropriété doit engager des charges exceptionnelles et imprévisibles dans le budget voté par l’assemblée générale. Elles consistent généralement à faire des  études techniques ainsi que les travaux d’entretien ou d’amélioration de la copropriété, par exemple :

  • Renouvellement de façade.
  • Surélévation de la copropriété.
  • Réfection des peintures dans les parties communes.

Ces sont charges sont considérées des dépenses exceptionnelles hors budget prévisionnel représentent également des charges de la copropriété. Ces charges doivent également être votées dans l’assemblée générale et présence de tous les copropriétaires.

Comment faire le calcul des charges ?

Le calcul de charges individuelles de la copropriété calculer-charges-coproprietedépend principalement de la nature des chargés mises en jeu. La loi qui réglemente ce type d’affaires, c’est la loi de 10 juillet 1965, et dans son article 10, elle fait la distinction entre les charges générales (charges courantes) et les charges spéciales (charges exceptionnelles).

Le calcul des charges générales – charges courantes

Les charges générales concernent les dépenses engagées pour faire des travaux de conservation, d’entretien et d’administration des parties communes de la copropriété. Ce sont généralement des charges bien maîtrisées car elles se produisent d’une manière régulière.

Le calcul des charges spéciales – charges exceptionnelles

Les charges spéciales, ce sont des dépenses en relation avec les services et les équipements communs – comme l’ascenseur. En effet, elles représentent les frais dont l’utilité et la valeur ajoutée perçue ne sont pas les mêmes pour chaque copropriétaire.

La réparation de l’ascenseur,  à titre d’exemple, est considérée comme charge spéciale (charge exceptionnelle) de copropriété: donc si un copropriétaire, possède seulement un lot en rez-de-chaussée, la réparation de l’ascenseur ne représente aucune utilité pour lui, pour lui, c’est une dépense pour rien.

En général, la distinction précise entre charges générales (courantes) et les charges spéciales (exceptionnelles) est bien détaillée et expliquée dans loi qui réglemente la copropriété

Quelle est la répartition des charges de la copropriété ?

La répartition des charges courantes (générales)

La répartition des charges courantes entre tous les copropriétaires se fait en tenant compte de la part de chaque propriétaire dans l’immeuble et en incluant les parties communes dans tout l’immeuble et pour chacun des copropriétaires.

Le calcul se fait d’une manière d’une manière proportionnelle à la part de chaque copropriétaire.

La répartition de charges spéciales (exceptionnelles)

Le calcul de la répartition des charges exceptionnelles (spéciales) se fait en fonction de l’utilité que représente la charge en question pour chacun des copropriétaires.

La répartition des dépenses de copropriété fait partie des règlements de copropriété. Dans le cas échéant, de contestation de la part d’un copropriétaire, cette contestation doit être discutée et votée en assemblée générale avec la présence de tous les copropriétaires.